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Politique de confidentialité et traitement des données personnelles

La présente politique de confidentialité définit et vous informe de la manière dont BALITRAND utilise et protège les informations que vous nous transmettez, le cas échéant, lorsque vous utilisez le présent site accessible à partir de l’URL suivante : http://www.balitrand.fr

Veuillez noter que cette politique de confidentialité est susceptible d’être modifiée ou complétée à tout moment par BALITRAND, notamment en vue de se conformer à toute évolution législative, règlementaire, jurisprudentielle ou technologique. Dans un tel cas, la date de sa mise à jour sera clairement identifiée en tête de la présente politique. Ces modifications engagent l’utilisateur dès leur mise en ligne. Il convient par conséquent que l’utilisateur consulte régulièrement la présente politique de confidentialité et d’utilisation des cookies afin de prendre connaissance de ses éventuelles modifications.

1 – Protection de vos données personnelles

D’une manière générale, il vous est possible de visiter le Site de BALITRAND : http://www.balitrand.fr sans communiquer aucune information personnelle vous concernant. En toute hypothèse, vous n'êtes en aucune manière obligé de transmettre ces informations à BALITRAND.

Néanmoins, en cas de refus, il se peut que vous ne puissiez pas bénéficier de certaines informations ou services que vous avez demandé. A ce titre en effet, BALITRAND peut être amené dans certains cas notamment lors de la création d’un compte client en magasin ou d’une demande de pré-inscription en ligne, à vous demander de fournir les informations suivantes :

Nom ou raison sociale,
Adresse entreprise / facturation,
Code postal,
Ville,
N° de téléphone entreprise,
Adresse e-mail,
N° SIREN,
Profession,
Civilité,
Nom,
Prénom,
Numéro mobile,
Préférences de gestion,
Document d’identité,
RIB / KBIS,
Si vous souhaitez recevoir des informations via email ou SMS.

Ces informations sont principalement utilisées lorsque vous souhaitez commander en ligne sur notre site, il vous sera demandé de créer un compte (en magasin) si vous n’en disposez pas ou de vous connecter (dans le cas où vous possédez déjà des identifiants de connexion). Si vous possédez déjà un compte Balitrand et que vous souhaitez activer vos accès web sur le site, ces informations vous seront demandées (avec votre numéro de compte client). Votre accord préalable vous sera demandé afin de pouvoir vous envoyer nos campagnes marketing email, SMS, courrier. Vous pourrez à tout moment vous désabonner de nos listes de diffusion (présence d’un lien désabonnement sur toutes nos opérations emailing).

En fournissant ces informations, vous acceptez expressément qu’elles soient traitées par BALITRAND, aux fins indiquées au point 1-b (finalités du traitement) ci-dessous ainsi qu’aux fins rappelées sur chaque formulaire.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (General Data Protection Régulation) adopté par le Parlement européen le 14 avril 2016, et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, BALITRAND : vous informe des points suivants :

1-a Identité du responsable du traitement

Le responsable du traitement est la société BALITRAND, ayant son siège social au 183 avenue de la roubine CS 10001 - 06156 Cannes la Bocca cedex France

Téléphone : 04 93 90 59 05

Contacter par email le délégué à la protection des données : rgpd@balitrand.fr

1-b Finalités du traitement

BALITRAND est susceptible de traiter vos informations personnelles :

(a) aux fins de vous fournir les informations ou les services que vous avez demandé notamment :

Envoi de la Newsletter,
Envoi d’emails promotionnels,
Envoi d’emails actualités produits, opérations exclusives,
Envoi d’emails informatifs,
Envoi de SMS,
Connexion sur le site Balitrand pro,
Gestion du compte client (paniers, informations profil, commandes, livraisons, devis, factures, encours, conditions tarifaires),
Jeux concours organisés par Balitrand,
Évaluation de satisfaction via des quiz,
Gestion de vos commandes,
Gestion des réclamations,
Amélioration de l’expérience client,
Transmission documents obligatoires légaux.

(b) aux fins de recueillir des informations nous permettant d’améliorer notre site, nos produits et services (notamment par le biais de cookies);

(c) aux fins de pouvoir vous contacter à propos de différents évènements relatifs à BALITRAND, incluant notamment la mise à jour des produits et le support client.

Voici la manière dont nous utilisons vos données. Vous trouverez une finalité de traitement de l’information ainsi que son cadre légal avec des précisions sur l’utilisation de ces données (pour quels objectifs).

Finalité du traitement	Cadre légal	Utilisation
Envoi d’informations concernant des promotions – actualités produits – opérations exclusives – nouveautés -newsletter – informations générales via emailing, SMS ou voie postale.	Intérêt légitime et consentement	Vos données personnelles sont utilisées pour vous transmettre ces différentes informations. Au regard de la nouvelle réglementation, un consentement est demandé pour vous envoyer ces informations. Vous avez aussi la possibilité de vous désabonner de nos listes de diffusion.
Vous répondre par rapport à une commande que vous avez effectuée.	Exécution contractuelle	Vos données personnelles sont utilisées afin de répondre à nos obligations contractuelles concernant le traitement, la livraison, la mise à disposition de vos commandes.
Améliorer nos services ainsi que votre expérience client.	Intérêt légitime	Vos données personnelles peuvent être utilisées afin de vous contacter via email, téléphone, courrier pour obtenir un avis, une notation sur un produit, service ou commande afin d’améliorer votre expérience client
Analyser vos achats afin d’optimiser votre expérience client en ligne et ainsi enrichir votre parcours client (vers une meilleure personnalisation des offres produits reçues).	Intérêt légitime	Vos données personnelles d’achats peuvent nous servir à vous envoyer des offres produits ou services personnalisés afin d’améliorer votre expérience client ainsi que la qualité des services proposés.
Procéder à une réclamation.	Obligation légale	Vos données personnelles sont utilisées pour procéder à une réclamation de votre part. Dans le cadre d’une procédure judiciaire, il se peut que nous soyons tenus à communiquer vos informations personnelles à la juridiction compétente.
Transmission des documents obligatoires légaux concernant la matérialisation de vos achats (bons de commande, factures, avoirs, agréments).	Obligation légale	Vos données personnelles sont ainsi utilisées afin de procéder à l’émission des documents légaux concernant vos actes d’achats.

1-c Destinataires

Seul BALITRAND est destinataire de vos Informations Personnelles. Celles-ci, que ce soit sous forme individuelle ou agrégée, ne sont jamais transmises à un tiers, nonobstant les sous-traitants auxquels BALITRAND fait appel. Ni BALITRAND, ni l’un quelconque de ses sous-traitants, ne procèdent à la commercialisation des données personnelles des visiteurs et utilisateurs de son site.

1-d Durée de conservation des données

Vos informations personnelles sont conservées par BALITRAND uniquement pour le temps correspondant à la finalité de la collecte qui ne peut excéder 36 mois.

1-e Partage des données personnelles groupe Ciffréo Bona

L’enseigne Balitrand appartient au groupe Ciffréo Bona qui se compose aussi des enseignes suivantes : Home Store, Salica Anconetti, Ambiance Discount. Nous pouvons donc partager vos données personnelles avec ces autres enseignes du groupe Ciffréo Bona.

1-f Droits Informatique et Libertés : nous contacter

Vous disposez des droits suivants concernant vos informations personnelles, que vous pouvez exercer en nous écrivant à l’adresse suivante : rgpd@balitrand.fr

Vous avez la possibilité d’accéder aux informations personnelles qui vous concernent. Vous pouvez demander une copie de vos informations personnelles, vous désabonner des communications email (désabonnement possible sur chaque email reçu) ou SMS (en envoyant STOP à partir du SMS réceptionné), demander une modification de vos données personnelles. Vous avez aussi la possibilité de modifier certaines informations dans votre espace client après identification / connexion sur le site Balitrand.fr.

Droit d’accès et de communication des données :

Cependant, en raison de l’obligation de sécurité et de confidentialité dans le traitement des données à caractère personnel qui incombe à BALITRAND, vous êtes informé que votre demande sera traitée sous réserve que vous rapportiez la preuve de votre identité, notamment par la production d’un scan de votre titre d’identité valide (en cas de demande par email) ou d’une photocopie signée de votre titre d’identité valide (en cas de demande adressée par écrit).

BALITRAND vous informe qu’il sera en droit, le cas échéant, de s’opposer aux demandes manifestement abusives (de par leur nombre, leur caractère répétitif ou systématique).
Pour vous aider dans votre démarche, notamment si vous désirez exercer votre droit d’accès par le biais d’une demande écrite à l’adresse postale mentionnée au point 1-A (identité du responsable du traitement DPO, vous trouverez en cliquant sur le lien suivant un modèle de courrier élaboré par la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (la « CNIL »).

https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/exercer-son-droit-dacces

Droit de rectification des données :

Au titre de ce droit, la législation vous habilite à demander la rectification, la mise à jour, le verrouillage ou encore l’effacement des données vous concernant qui peuvent s’avérer le cas échéant inexactes, erronées, incomplètes ou obsolètes. Egalement, vous pouvez définir des directives générales et particulières relatives au sort des données à caractère personnel après votre décès. Le cas échéant, les héritiers d’une personne décédée peuvent exiger de prendre en considération le décès de leur proche et/ou de procéder aux mises à jour nécessaires.

Pour vous aider dans votre démarche, notamment si vous désirez exercer, pour votre propre compte ou pour le compte de l’un de vos proches décédé, votre droit de rectification par le biais d’une demande écrite à l’adresse postale mentionnée au point a, vous trouverez en cliquant sur le lien suivant un modèle de courrier élaboré par la CNIL.

https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/rectifier-des-donnees-inexactes-obsoletes-ou-perimees

Droit d’opposition :

L’exercice de ce droit n’est possible que dans l’une des deux situations suivantes :

Lorsque l’exercice de ce droit est fondé sur des motifs légitimes ; ou
Lorsque l’exercice de ce droit vise à faire obstacle à ce que les données recueillies soient utilisées à des fins de prospection commerciale

Pour vous aider dans votre démarche, notamment si vous désirez exercer votre droit d’opposition par le biais d’une demande écrite adressée à l’adresse postale indiquée au point 1-a (Identité du responsable du traitement DPO, vous trouverez en cliquant sur le lien suivant un modèle de courrier élaboré par la CNIL.

https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/supprimer-des-informations-vous-concernant-dun-site-internet

1-g Délais de réponse

BALITRAND s’engage à répondre à votre demande d’accès, de rectification ou d’opposition ou toute autre demande complémentaire d’informations dans un délai qui ne peut dépasser 1 mois maximum à compter de la réception de votre demande.

1-h Prestataires habilités et transfert vers un pays tiers de l'Union Européenne

BALITRAND vous informe qu’il a recours à des prestataires habilités pour faciliter le recueil et le traitement des données que vous nous avez communiqué qui ne sont pas situés en dehors de l’Union Européenne. BALITRAND s’est préalablement assuré de la mise en œuvre par ses prestataires de garanties adéquates et du respect de conditions strictes en matière de confidentialité, d’usage et de protection des données. Tout particulièrement, la vigilance s’est portée sur l’existence d’un fondement légal et le respect du RGPD.

1-i Plainte auprès de l'autorité compétente

Si vous considérez que BALITRAND ne respecte pas ses obligations au regard de vos Informations Personnelles, vous pouvez adresser une plainte ou une demande auprès de l’autorité compétente. En France, l’autorité compétente est la CNIL à laquelle vous pouvez adresser une demande par voie électronique en cliquant sur le lien suivant : https://www.cnil.fr/fr/plaintes/internet

2 – Politique relative aux cookies

Lors de votre première connexion sur le site web de BALITRAND, vous êtes avertis par un bandeau en haut de votre écran que des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers dénommés « cookies ». Notre politique d’utilisation des cookies vous permet de mieux comprendre les dispositions que nous mettons en œuvre en matière de navigation sur notre site web. Elle vous informe notamment sur l’ensemble des cookies présents sur notre site web, leur finalité et vous donne la marche à suivre pour les paramétrer.

2-a Informations générales sur les cookies présents sur le site de Balitrand

BALITRAND, en tant qu’éditeur du présent site web http://www.balitrand.fr, pourra procéder à l’implantation d’un cookie sur le disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, mobile etc.) afin de vous garantir une navigation fluide et optimale sur notre site Internet. Les « cookies » (ou témoins de connexion) sont des petits fichiers texte de taille limitée qui nous permettent de reconnaître votre ordinateur, votre tablette ou votre mobile aux fins de personnaliser les services que nous vous proposons.

Les informations recueillies par le biais des cookies ne permettent en aucune manière de vous identifier nominativement. Elles sont utilisées exclusivement pour nos besoins propres afin d’améliorer l’interactivité et la performance de notre site web et de vous adresser des contenus adaptés à vos centres d’intérêts. Aucune de ces informations ne fait l’objet d’une communication auprès de tiers sauf lorsque BALITRAND a obtenu au préalable votre consentement ou bien lorsque la divulgation de ces informations est requise par la loi, sur ordre d’un tribunal ou toute autorité administrative ou judiciaire habilitée à en connaître.

2-b Configuration de vos préférences sur les cookies

Vous pouvez accepter ou refuser le dépôt de cookies à tout moment. Lors de votre première connexion sur le site web de BALITRAND : http://www.balitrand.fr, une bannière présentant brièvement des informations relatives au dépôt de cookies et de technologies similaires apparaît en haut de votre écran. Cette bannière vous avertit qu’en poursuivant votre navigation sur le site web de BALITRAND (en chargeant une nouvelle page ou en cliquant sur divers éléments du site par exemple), vous acceptez le dépôt de cookies sur votre terminal. Vous êtes également réputé avoir donné votre accord au dépôt de cookies en cliquant sur le bouton « J’ai compris » à droite de la bannière figurant en haut de votre écran. Selon le type de cookie en cause, le recueil de votre consentement au dépôt et à la lecture de cookies sur votre terminal peut être impératif.

Les cookies exemptés de consentement :

Conformément aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), certains cookies sont dispensés du recueil préalable de votre consentement dans la mesure où ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du site internet ou ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique. Il s’agit notamment des cookies d’identifiant de session, d’authentification, de session d’équilibrage de charge ainsi que des cookies de personnalisation de votre interface. Ces cookies sont intégralement soumis à la présente politique dans la mesure où ils sont émis et gérés par BALITRAND.

Les cookies nécessitants le recueil préalable de votre consentement :

Cette exigence concerne les cookies émis par des tiers et qui sont qualifiés de « persistants » dans la mesure où ils demeurent dans votre terminal jusqu’à leur effacement ou leur date d’expiration.
De tels cookies étant émis par des tiers, leur utilisation et leur dépôt sont soumis à leurs propres politiques de confidentialité dont vous trouverez un lien ci-dessous. Cette famille de cookie regroupe les cookies de mesure d’audience, les cookies publicitaires (auxquels BALITRAND n’a pas recours) ainsi que les cookies de partage de réseaux sociaux (notamment de Facebook, YouTube, Twitter et LinkedIn).

Les cookies de mesure d’audience établissent des statistiques concernant la fréquentation et l’utilisation de divers éléments du site web (comme les contenus/pages que vous avez visité). Ces données participent à l’amélioration de l’ergonomie du site web de BALITRAND. L’outil principal de mesure utilisé sur le présent site internet :
Google analytics dont la politique de confidentialité est disponible à partir du lien suivant https://support.google.com/analytics/answer/6004245?hl=fr

Les cookies de partage des réseaux sociaux sont émis et gérés par l’éditeur du réseau social concerné. Sous réserve de votre consentement, ces cookies vous permettent de partager facilement une partie du contenu publié sur le site de BALITRAND, notamment par l’intermédiaire d’un « bouton » applicatif de partage selon le réseau social concerné. Un type de cookies de partage des réseaux sociaux est présent sur le site de BALITRAND :

o Facebook, dont vous pouvez consulter la politique en matière de cookies en cliquant sur le lien suivant : https://fr-fr.facebook.com/policies/cookies/

2-c Vous disposez de divers outils de paramétrage des cookies

La plupart des navigateurs Internet sont configurés par défaut de façon à ce que le dépôt de cookies soit autorisé. Votre navigateur vous offre l’opportunité de modifier ces paramètres standards de manière à ce que l’ensemble des cookies soit rejeté systématiquement ou bien à ce qu’une partie seulement des cookies soit acceptée ou refusée en fonction de leur émetteur.

ATTENTION : Nous attirons votre attention sur le fait que le refus du dépôt de cookies sur votre terminal est néanmoins susceptible d’altérer votre expérience d’utilisateur ainsi que votre accès à certains services ou fonctionnalités du présent site web. Le cas échéant, BALITRAND décline toute responsabilité concernant les conséquences liées à la dégradation de vos conditions de navigation qui interviennent en raison de votre choix de refuser, supprimer ou bloquer les cookies nécessaires au fonctionnement du site. Ces conséquences ne sauraient constituer un dommage et vous ne pourrez prétendre à aucune indemnité de ce fait.

Votre navigateur vous permet également de supprimer les cookies existants sur votre terminal ou encore de vous signaler lorsque de nouveaux cookies sont susceptibles d’être déposés sur votre terminal. Ces paramétrages n’ont pas d’incidence sur votre navigation mais vous font perdre tout le bénéfice apporté par le cookie. Veuillez ci-dessous prendre connaissance des multiples outils mis à votre disposition afin que vous puissiez paramétrer les cookies déposés sur votre terminal : le paramétrage de votre navigateur Internet.

Chaque navigateur Internet propose ses propres paramètres de gestion des cookies. Pour savoir de quelle manière modifier vos préférences en matière de cookies, vous trouverez ci-dessous les liens vers l’aide nécessaire pour accéder au menu de votre navigateur prévu à cet effet :

Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr
Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies
Internet Explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies#ie=ie-11
Opera : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html
Safari : https://support.apple.com/kb/PH21411?viewlocale=fr_FR&locale=fr_FR

Pour de plus amples informations concernant les outils de maîtrise des cookies, vous pouvez consulter le site internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser

Pour toute interrogation ou demande complémentaire d’informations relative à la présente politique des cookies, merci de bien vouloir nous contacter par email à l’adresse suivante : rgpd@balitrand.fr